Code déontologique

1. Prise de service

• La prise de service s’effectue exclusivement au Gouvernement et doit être annoncée par radio.

• Avant toute prise de service, l’agent doit être entièrement équipé du matériel nécessaire au bon déroulement de ses missions.

• Tout agent en service doit porter obligatoirement la tenue officielle S.A.M.S.

• Il est strictement interdit d’être en service ou de répondre à des appels en tenue civile, sauf pour les unités expressément autorisées et sous conditions strictes.

• À la fin du service, l’agent doit déposer l’intégralité de son équipement au vestiaire, y compris la radio.

2. Attitude envers les citoyens

• Lors de chaque prise de service, l’agent a le devoir d’aider les citoyens du mieux possible.

• Le comportement attendu est professionnel, courtois, respectueux et à l’écoute.

• L’agent doit garder son sang-froid, même face à des citoyens énervés ou provocateurs.

• Toute réaction agressive ou disproportionnée est proscrite, car elle aggrave les conflits.

• Même hors service, l’agent doit conserver une image irréprochable auprès des citoyens.

« Respecter la population, c’est gagner son respect. »

3. Tenues réglementaires

3.1 Tenues de grade

• Chaque grade dispose d’une tenue spécifique obligatoire.

• Ces tenues permettent d’identifier rapidement le grade de l’agent.

• En uniforme, l’agent représente le S.A.M.S : toute faute ou négligence nuit directement à la réputation du service.

3.2 Tenue de cérémonie

• Une tenue de cérémonie est exigée lors des cérémonies hebdomadaires.

• Cette tenue doit être rangée en permanence dans le vestiaire, prête à être utilisée à tout moment.

3.3 Tenues d’unité

• Les tenues d’unité doivent respecter strictement les valeurs et le dress code du S.A.M.S.

• Tout manquement fera l’objet d’un avertissement disciplinaire.

• Même dans le cadre d’une unité spécialisée, l’agent représente toujours le S.A.M.S.

3.4 Tenue d’opération

• Lors des opérations, une tenue spécifique peut être exigée.

• Tout agent ne disposant pas de la tenue requise ne participera pas à l’opération et restera au Gouvernement.

4. Utilisation de l’armement

 

4.1 IST-C – Instruction sur le Tir de Combat

L’ISTC est la méthode de formation aux armes utilisée par les forces de l’ordre et les forces armées.

 

4.2 Armes de catégorie A2 & A3

L’utilisation d’armes de catégorie A2 ou A3 est autorisée uniquement dans les conditions suivantes :

• Sous autorisation préalable.

• Si les malfaiteurs sont équipés d’armes automatiques.

• Si les contrevenants sont en grand surnombre.

Tout abus ou usage injustifié d’armes A2 ou A3 sera sévèrement sanctionné.

5. Conduite et déplacements

 

• Tout Marshal doit adopter une conduite exemplaire et respecter le code de la route.

• En patrouille sans urgence, la conduite doit être calme et réglementaire.

• En situation d’urgence uniquement, avec gyrophares et sirènes activés (CODE 3), une conduite rapide est autorisée tout en préservant la sécurité de tous.

5.1 Codes de conduite

CODE 1 (dans ces situations)

• Patrouille sans intervention.

• Sur demande spécifique.
  
  

CODE 2 (dans ces situations)

• Recherche de suspect dans une zone.

• Convois.

• Véhicule à l’arrêt lors d’une intervention.
  
  

CODE 3 (dans ces situations)

• Trajet et arrivée sur un 10-99.

• Trajet et arrivée sur une intervention.

• Trajet et arrivée sur une demande de renfort.
  
  

Un appel d’urgence n’autorise jamais un comportement dangereux. L’agent doit éviter tout suraccident et préserver la vie des citoyens.

6. Communications radio

 

• La communication radio est essentielle au bon déroulement des missions.

• Les codes radio de type "10-..." doivent être maîtrisés dès le grade de Deputy Recruit.

• Les transmissions doivent être courtes, claires et précises.

• En patrouille, le passager communique, le conducteur se concentre sur la conduite.

• Tous les membres de la patrouille doivent rester sur la fréquence attribuée.

• Lors d’un changement de fréquence en opération, la patrouille doit s’annoncer off.

• Tout débordement radio est strictement interdit et sanctionnable.

• Les discussions personnelles doivent se faire par téléphone personnel ou sur des fréquences dédiées non cryptées.

7. Juridictions et compétences

 

• Les Marshals peuvent intervenir au nord ou au sud uniquement pour des missions fédérales.

• Tout ce qui relève du fédéral est de la compétence exclusive des Marshals.

• Il est possible d’intervenir sur les CODE 99 LSPD/BCSO avec leur accord ou leur demande.

• Si un agent LSPD/BCSO est en danger devant vous, aucune intervention directe n’est autorisée (un appel radio reste possible).

• Une intervention conjointe avec le LSPD/BCSO est possible uniquement sur demande.

• En cas de demande de renfort par Gruppe-6, l’intervention est autorisée.

• Lors d’une prise d’otage, le recours au LSPD/BCSO est obligatoire pour les négociations.